Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHIC
Monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE

Numéro de dépôt :
4571824
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
CHIC de Jean-Pierre COUSTENOBLE

Présentation de la marque CHIC

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE domicilié(e) 11 rue Charcot - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PaatientCHIC, Monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE domicilié(e) 11 rue Charcot - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIC arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

Jean-Pierre COUSTENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : L'arche de Minet , PatientCHIC


Monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE - 11 rue Charcot - 92800 - PUTEAUX - France


PaatientCHIC, Monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE - 11 rue Charcot - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires.